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Marques déposées par DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
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JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

Numéro de dépôt :
4446495
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

Présentation de la marque JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT domicilié(e) 12 RUE DE L'ARGENT DOUBLE - 11160 - TRAUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT a également déposé les autres marques suivantes : ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB , Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , MAIS OÙ EST DONC ORNICAR , CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR , Le vin de mes amis :-) , LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , aux amis de ma soeur JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT


DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT - 12 RUE DE L'ARGENT DOUBLE - 11160 - TRAUSSE - France


CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Vins, spiritueux et liqueurs ;

: Services de vente au détail de vins, spiritueux et liqueurs ; services de vente au détail par internet et correspondance de vins, spiritueux et liqueurs ; service de vente en gros de vins, spiritueux et liqueurs ; organisations des foires et salons professionnels à des fins commerciales et publicitaires pour la promotion dégustation de vins, spiritueux et liqueurs ;

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